CIAS PROGRAMME DES ANIMATIONS
Télécharger le programme des animations pour les plus de 60 ans
Programme Janvier-février 2023
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APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU PLU
Suite au recours gracieux du bureau du contrôle de légalité du 27 juin 2022, le conseil municipal du 26 août 2022 a retiré la délibération du 20 mai 2022. Celui-ci a approuvé la nouvelle délibération prenant en compte les recommandations de la Préfecture. La modification simplifiée n°1 est exécutoire au 5 septembre 2022.
Eléments définitifs de la modification simplifiée n°1 :
Notice de la modification simplifiée n°1
Orientations d’aménagement et de programmation
Règlement écrit
Règlement graphique
Délibération de retrait et de validation
Le conseil municipal du 20 mai 2022 a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de 2020
Télécharger :
La modification simplifiée n°1 du PLU et les autres pièces constitutives du projet de dossier sont tenues à la disposition du public pour une durée d’un mois du 1 AVRIL au 2 MAI 2022 inclus.
Le dossier est consultable à la mairie de Tournon aux heures et jours habituels d’ouverture. Le public peut formuler ses observations sur un registre mis à sa disposition. Il peut également adresser ses observations écrites à l’attention de Madame le Maire, en mentionnant l’objet suivant : « modification simplifiée du PLU n°1 » par voie postale ou par courrier électronique à l’adresse suivant : mairie@tournon-savoie.com
1_NOTICE
2_AVIS PPA
Analyse des avis des PPA
Avis Département de la Savoie
Avis Institut National de l’origine et de la qualité – INAO
Avis Schéma de cohérence territoriale – SCOT – ARLYSERE
Avis Chambre d’agriculture Savoie Mont-Blanc
Avis Direction Départementale des territoires – DDT
Avis Chambre de Commerce et d’Industrie Savoie – CCI
3_DÉCISION DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
Décision de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale – MRAE
4_ ACTES ADMINISTRATIFS
Dilbération de prescription
Délibération de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1
Affiche panneaux communaux
Texte d’insertion dans le Dauphiné Libéré
Avis distribué aux habitants
Attestation d’insertion dans le Dauphiné Libéré
Modification simplifiée n°1 du PLU de Tournon (73)
Mise à disposition du dossier au public
Par délibération du conseil municipal en date du 5 novembre 2021, la commune de TOURNON a prescrit la modification simplifiée n°1 du PLU 2020 et par la délibération du 21 mars 2022, elle a précisé les modalités de mise à disposition du dossier au public.
Le dossier, l’exposé de ses motifs, ainsi que les avis des personnes publiques associées (PPA) seront mis à disposition du public pour une durée d’un mois du 1 AVRIL au 2 MAI 2022 inclus.
Le dossier sera consultable à la mairie de Tournon aux heures et jours habituels d’ouverture. Le public pourra formuler ses observations sur un registre mis à sa disposition. Il pourra également adresser ses observations écrites à l’attention de Madame le Maire, en mentionnant l’objet suivant : « modification simplifiée n°1 du PLU 2020 » par voie postale ou par courrier électronique à l’adresse suivant : mairie@tournon-savoie.com
Il sera également consultable sur le site internet de la mairie : https://www.tournon-savoie.com.
Tournon le 21 Mars 2022
Le Maire,
Sandrine BERTHET
JOURS ET HEURES PERMANENCE MAIRIE
La mairie est ouverte au public :
Le mardi de 16h30 à 18h30
Le mercredi de 9h à 12h
Le vendredi de 17h à 19h
En dehors de ces créneaux, vous pouvez joindre le secrétariat par téléphone au 04 79 38 51 90
ou par courriel : mairie@tournon-savoie.com
Déposer votre dossier d’urbanisme en ligne à partir du 1er janvier 2022
Déposer mon permis de construire en ligne :
https://sve.sirap.fr/#/073297/
COLLECTE DES DÉCHETS : CALENDRIER 2023
NOUVELLES CONSIGNES DE TRI DES DÉCHETS – À partir du 1er janvier 2023
Dans la continuité des évolutions règlementaires visant à développer le recyclage des déchets, les consignes de tri des déchets évoluent pour l’ensemble des communes d’Arlysère.
Ainsi, à partir du 1er janvier 2023, tous les papiers et tous les emballages (y compris les emballages tels que les sachets, les barquettes et blisters) seront collectés en même temps dans le contenant JAUNE.
Téléchargez le calendrier 2023 de collecte des déchets en cliquant ci-dessous
Calendrier 2023
MÉMOTRI
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CARTE INTERACTIVE DU CADASTRE DE TOURNON
Visualisez la carte du cadastre de Tournon en mode satellite plus d’autres fonctionnalités liées à une parcelle.
Ce plan de cadastre est édité par France Cadastre.
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RESTAURANT SCOLAIRE : MENUS
Année Scolaire 2022-2023
MENUS DU RESTAURANT SCOLAIRE
Télécharger les menus de mars 2023
Télécharger les menus d’avril 2023
Afin de bénéficier de la cantine pour l’année scolaire 2022/2023, il faut inscrire ou réinscrire vos enfants avant le 15 juillet dernier délai.
Pour se faire, vous devrez vous munir :
- De la notification du quotient familial de la Caisse d’Allocation Familiale
- D’une photo de l’enfant
LES INSCRIPTIONS SE FERONT EN MAIRIE DE TOURNON :
LES VENDREDIS 3, 10, 17, 24 JUIN, 1er, 8 ET 15 JUILLET DE 17H A 19H
Après quoi, vous recevrez un email avec vos identifiants pour vous connecter au logiciel de commande (Family clic).
Les commandes se feront au mois, avant le 20 du mois précédent, avec la possibilité d’ajouter ou d’annuler 48h à l’avance.
Le règlement devra être fait après réception de la facture avant le 10 du mois suivant (par carte bancaire sur le site, par virement, etc…)
| TARIFS | Quotient CAF | PRIX |
| A | < 550 | 4 € |
| B | 551 à 720 | 5,50 € |
| C | 721 à 850 | 6,10 € |
| D | 851 à 1200 | 6,60 € |
| E | > 1200 | 6,80 € |
Nous restons à votre disposition pour plus de renseignements au 06 85 82 08 03
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Délibérations du conseil municipal
Retrouvez les compte-rendus du conseil municipal en cliquant sur le lien ci-dessous
Accéder à la page du site Compte-rendus
Conseil municipal du 24 mars 2023 :
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 28 mars 2023)
Télécharger les délibérations :
2023_09_APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022
2023_10_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
2023_11_AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2022
2023_12_VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
2023_13_VOTE DU BUDGET PRIMITIF BP 2023
2023_14_ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
2023_15_REPAS DES AINES_FIXATION DU TARIF REPAS ACCOMPAGNANT
2023_16_CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES SYNDICAT SCOLAIRE VAL TAMIE
2023_17_AVENANT CONVENTION CDG CNRACL
2023_18_CONVENTION MISE A DISPOSITION TOURMOTTE CIAS SENIORS ARLYSERE
2023_19_CREATION IMPASSE DE LA JOLLIAZ
DDM_2023_02_DECISION DU MAIRE ATTRIBUTION MARCHES
DDM_2023_03_ATTRIBUTION MARCHE
Conseil municipal du 10 février 2023 :
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 17 février 2023)
Télécharger les délibérations :
2023_01_ZAE TETRAPOLE PERIMETRE ETUDE
2023_02_CESSION PARCELLES RETROCESSION LUPINS
2023_03_DUP LA CROIX ETUDES
2023_04_GROUPEMENT COMMANDE SDES
2023_05_DEMANDE SUBV DETR AIRE DE JEUX
2023_06_DEMANDE SUBV FDEC COLUMBARIUM
2023_07_DEMANDE SUBV REGION AIRE DE JEUX
2023_08_CONSEIL SAVOIE MONT BLANC RENOUVELLEMENT CONV SOCLE
DDM_2023_01_ATTRIBUTION AIRE DE JEUX
Conseil municipal du 09/12/2022 :
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 14 décembre 2022)
Télécharger les délibérations (mise en ligne : 14 décembre 2022)
FINANCES – Régularisation opération comptable
FINANCES – Chèques associations : 1er versement année scolaire 2022/2023
FINANCES – Dépenses d’investissement : autorisation d’engager dans la limite du quart des crédits ouverts 2022 avant vote du budget 2023
FINANCES – Demande de subvention pour l’installation d’une aire de jeux (parc de la Tourmotte)
FINANCES – Remboursement de frais de déplacement à un conseiller municipal
FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « les amis de la Tourmotte »
ARLYSERE – Renouvellement de la convention pour l’entretien de la zone d’activités économique
ARLYSERE – CIAS – Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Tourmotte pour le ROUL’BOUTCHOU
ARLYSERE – CIAS – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle de la Tourmotte pour le secteur jeunesse
DÉCISION DU MAIRE – Préemption des parcelles B1091, B1502, B1508
CARNET DE BORD : SEPTEMBRE 2022
Le carnet de bord : SEPTEMBRE 2022
Bonne lecture !
Télécharger le CARNET DE BORD
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BIBLIOTHEQUE : dates de fermeture
La bibliothèque sera fermée exceptionnellement :
SAMEDI 1ER AVRIL 2023
et
DU DIMANCHE 16 AU DIMANCHE 23 AVRIL 2023
L’équipe de la bibliothèque vous accueille :
Le lundi de 16h30 à 19h
Le mercredi du 15h à 17h
Le samedi de 15h à 17h
Tel : 04 79 38 16 82 (horaires d’ouverture)
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