Conseil municipal 2020-2026
Conseil municipal du 24 mars 2023 :
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 28 mars 2023)
Télécharger les délibérations :
2023_09_APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022
2023_10_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
2023_11_AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2022
2023_12_VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
2023_13_VOTE DU BUDGET PRIMITIF BP 2023
2023_14_ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
2023_15_REPAS DES AINES_FIXATION DU TARIF REPAS ACCOMPAGNANT
2023_16_CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES SYNDICAT SCOLAIRE VAL TAMIE
2023_17_AVENANT CONVENTION CDG CNRACL
2023_18_CONVENTION MISE A DISPOSITION TOURMOTTE CIAS SENIORS ARLYSERE
2023_19_CREATION IMPASSE DE LA JOLLIAZ
DDM_2023_02_DECISION DU MAIRE ATTRIBUTION MARCHÉS
DDM_2023_03_DECISION DU MARIE ATTRIBUTION MARCHÉ
Conseil municipal du 10 février 2023
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Télécharger les délibérations :
2023_01_ZAE TETRAPOLE PERIMETRE ETUDE
2023_02_CESSION PARCELLES RETROCESSION LUPINS
2023_03_DUP LA CROIX ETUDES
2023_04_GROUPEMENT COMMANDE SDES
2023_05_DEMANDE SUBV DETR AIRE DE JEUX
2023_06_DEMANDE SUBV FDEC COLUMBARIUM
2023_07_DEMANDE SUBV REGION AIRE DE JEUX
2023_08_CONSEIL SAVOIE MONT BLANC RENOUVELLEMENT CONV SOCLE
DDM_2023_01_ATTRIBUTION AIRE DE JEUX
Conseil municipal du 9/12/2022
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Télécharger les délibérations, mises en ligne le 15/12/2022
FINANCES : Régularisation opération comptable
ASSOCIATIONS : Validation des chèques associations 2022-2023 1er versement
FINANCES : Autorisation d’engager des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2022 avant le vote du budget 2023
FINANCES : Demande de subvention au Département pour la fourniture et la pose d’une aire de jeux
ARLYSERE : Renouvellement de la convention pour l’entretien des zones d’activité économique
FINANCES : Remboursement de frais de déplacement à un conseiller municipal
ARLYSERE : Renouvellement de la convention de mise à disposition de la salle de la Tourmotte pour l’accueil de la crèche itinérante
ARLYSERE : Renouvellement de la convention de mise à disposition de la salle de la Tourmotte au CIAS secteur jeunesse
FINANCES : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « les amis de la Tourmotte »
Conseil municipal du 29/09/2022
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Télécharger les délibérations, mises en ligne le 6 octobre 2022 :
TAXE D’AMÉNAGEMENT : Vote du taux et des éxonérations
CRÉATION D’UN NOM DE VOIRIE : Allée des Tournelles
GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE : indemnités à verser
COMMERCES AUTOMOBILES DE DÉTAIL : Liste des dimanches dérogatoires pour 2023
CHEQUES ASSOCIATIONS : 3eme versement pour l’année scolaire 2021/2022
DEMANDE DE SUBVENTION : Achat d’un tracteur
MARCHÉ PUBLIC : Attribution pour l’achat d’un tracteur
Conseil municipal du 26/08/2022 :
Télécharger la Liste des délibérations
Télécharger les délibérations, mises en ligne le 31 août 2022 :
URBANISME_PLU MS1_RETRAIT ET APPROBATION
URBANISME_MISE A DISPO SCE URBANISME ARLYSERE
FONCIER_SERVITUDE ENEDIS parcelle A327
TOURISME_RÉGULARISATION COMPÉTENCE PROMOTION TOURISME VILLARD SUR DORON
RESSOURCES HUMAINES_CDG73 RISQUES PROFESSIONNELS
FINANCES_AVENANT N° 2_MARCHÉ URBANISTE
FINANCES_BUDGET_DÉCISION MODIFICATIVE
FINANCES_VALIDATION CHQ ASSOS _2eme VERSEMENT 2021_2022
POLICE_CRÉATION SIVU POLICE PLURICOMMUNALE
De gauche à droite
GRANDCHAMP Patrick, 64 ans, Retraité, Les Grands Frênes – TROISIÈME ADJOINT
ALIOUA Yacine, 51 ans, Leader travaux, Les Ilettes – DEUXIÈME ADJOINT
BENEITO Christian, 60 ans, Technicien, Les Grands Frênes – PREMIER ADJOINT
CHEVRIER-GROS Sébastien, 44 ans, Responsable adjoint logistique, La Croix
SABAINI Marie Josèphe, 76 ans, Retraitée, Chef- lieu
OMELTCHENKO Luc, 53 ans, Technicien de maintenance, Les Granges
BERTHET Sandrine, 38 ans, Préparatrice en pharmacie hospitalière, Les Ilettes, MAIRE
MURAZ-DULAURIER Gilles, 59 ans, Retraité, Les Grands Frênes
LASSIAZ Fabienne, 52 ans, Formaliste, Bornery – QUATRIÈME ADJOINTE
DRAGNEA Cindy, 39 ans, Responsable d’équipe, Les Lupins
GIANNINA Gisèle, 54 ans, Auxiliaire de vie, Les Ilettes
GARDET-CADET Michel, 66 ans, Retraité, Les Culattes
ARTALLE RIMBOUD Christelle, 46 ans, Secrétaire, Les Morets
BEGEY Maryline, 42 ans, Infirmière, Le Nant Potin
CHATELAIN Eric, 49 ans, Ingénieur travaux, Les Ilettes
Composition du Conseil Municipal (mise à jour 16/03/2022)
Maire : Sandrine BERTHET
1er Adjoint : Christian BENEITO, chargé des affaires scolaires
2ème Adjoint : Yacine ALIOUA, chargé des travaux
3ème Adjoint : Patrick GRANDCHAMP, chargé de l’urbanisme
4ème Adjoint : Fabienne LASSIAZ, chargée des affaires sociales
Conseillers municipaux : Gisèle GIANNINA, Gilles MURAZ-DULAURIEZ, Eric CHATELAIN, Christelle RIMBOUD (ARTALLE), Michel GARDET-CADET, Luc OMELTCHENKO, Sébastien CHEVRIER-GROS, Cindy DRAGNEA,
COMMISSION ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Responsable : Sandrine BERTHET
Membres : Christian BENEITO, Yacine ALIOUA, Patrick GRANDCHAMP, Fabienne LASSIAZ, Gisèle GIANNINA, Gilles MURAZ-DULAURIER, Christelle RIMBOUD
COMMISSION TRAVAUX
Responsable : Yacine ALIOUA
Membres : Christian BENEITO, Patrick GRANDCHAMP, Fabienne LASSIAZ, Gilles MURAZ-DULAURIER, Eric CHATELAIN, Marie-Josèphe SABAÏNI
Sous-commission patrimoine
Gisèle GIANNINA, Eric CHATELAIN, Michel GARDET-CADET
Sous-commission énergie – environnement
Patrick GRANDCHAMP, Gilles MURAZ-DULAURIER
Sous-commission PCS (Plan communal de sauvegarde)
Gilles MURAZ-DULAURIER, Michel GARDET-CADET
COMMISSION AFFAIRES SOCIALES
Responsable : Fabienne LASSIAZ
Membres : Christian BENEITO, Yacine ALIOUA, Christelle RIMBOUD, Gisèle GIANNINA, Cindy DRAGNEA,
COMMISSION URBANISME
Responsable : Patrick GRANDCHAMP
Membres : Christian BENEITO, Yacine ALIOUA, Eric CHATELAIN, Christelle RIMBOUD, Sébastien CHEVRIER-GROS
COMMISSION COMMUNICATION
Responsable : Gilles MURAZ-DULAURIER
Membres : Patrick GRANDCHAMP, Gisèle GIANNINA, Sébastien CHEVRIER-GROS, Cindy DRAGNEA
Liste des délibérations
Télécharger la liste des délibérations votées au conseil municipal du
10 février 2023
9 décembre 2022
29 septembre 2022
26 août 2022
Comptes rendus du conseil municipal triés par années