Délibérations du conseil municipal
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Conseil municipal du 24 mars 2023 :
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 28 mars 2023)
Télécharger les délibérations :
2023_09_APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022
2023_10_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
2023_11_AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2022
2023_12_VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
2023_13_VOTE DU BUDGET PRIMITIF BP 2023
2023_14_ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
2023_15_REPAS DES AINES_FIXATION DU TARIF REPAS ACCOMPAGNANT
2023_16_CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES SYNDICAT SCOLAIRE VAL TAMIE
2023_17_AVENANT CONVENTION CDG CNRACL
2023_18_CONVENTION MISE A DISPOSITION TOURMOTTE CIAS SENIORS ARLYSERE
2023_19_CREATION IMPASSE DE LA JOLLIAZ
DDM_2023_02_DECISION DU MAIRE ATTRIBUTION MARCHES
DDM_2023_03_ATTRIBUTION MARCHE
Conseil municipal du 10 février 2023 :
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 17 février 2023)
Télécharger les délibérations :
2023_01_ZAE TETRAPOLE PERIMETRE ETUDE
2023_02_CESSION PARCELLES RETROCESSION LUPINS
2023_03_DUP LA CROIX ETUDES
2023_04_GROUPEMENT COMMANDE SDES
2023_05_DEMANDE SUBV DETR AIRE DE JEUX
2023_06_DEMANDE SUBV FDEC COLUMBARIUM
2023_07_DEMANDE SUBV REGION AIRE DE JEUX
2023_08_CONSEIL SAVOIE MONT BLANC RENOUVELLEMENT CONV SOCLE
DDM_2023_01_ATTRIBUTION AIRE DE JEUX
Conseil municipal du 09/12/2022 :
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 14 décembre 2022)
Télécharger les délibérations (mise en ligne : 14 décembre 2022)
FINANCES – Régularisation opération comptable
FINANCES – Chèques associations : 1er versement année scolaire 2022/2023
FINANCES – Dépenses d’investissement : autorisation d’engager dans la limite du quart des crédits ouverts 2022 avant vote du budget 2023
FINANCES – Demande de subvention pour l’installation d’une aire de jeux (parc de la Tourmotte)
FINANCES – Remboursement de frais de déplacement à un conseiller municipal
FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « les amis de la Tourmotte »
ARLYSERE – Renouvellement de la convention pour l’entretien de la zone d’activités économique
ARLYSERE – CIAS – Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Tourmotte pour le ROUL’BOUTCHOU
ARLYSERE – CIAS – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle de la Tourmotte pour le secteur jeunesse
DÉCISION DU MAIRE – Préemption des parcelles B1091, B1502, B1508