Délibérations du conseil municipal

Délibérations du conseil municipal
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Conseil municipal du 09/12/2022
Télécharger la Liste des délibérations (mise en ligne : 14 décembre 2022)
Télécharger les délibérations (mise en ligne : 14 décembre 2022)

FINANCES – Régularisation opération comptable
FINANCES – Chèques associations : 1er versement année scolaire 2022/2023
FINANCES – Dépenses d’investissement : autorisation d’engager dans la limite du quart des crédits ouverts 2022 avant vote du budget 2023
FINANCES – Demande de subvention pour l’installation d’une aire de jeux (parc de la Tourmotte)
FINANCES – Remboursement de frais de déplacement à un conseiller municipal
FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « les amis de la Tourmotte »
ARLYSERE – Renouvellement de la convention pour l’entretien de la zone d’activités économique
ARLYSERE – CIAS – Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Tourmotte pour le ROUL’BOUTCHOU
ARLYSERE – CIAS – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle de la Tourmotte pour le secteur jeunesse
DÉCISION DU MAIRE – Préemption des parcelles B1091, B1502, B1508

 

Conseil municipal du 29/09/2022
Télécharger la Liste des délibérations
Télécharger les délibérations, mises en ligne le 6 octobre 2022 :

TAXE D’AMÉNAGEMENT : Vote du taux et des exonérations
CRÉATION D’UN NOM DE VOIRIE : Allée des Tournelles
GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE : indemnités à verser
COMMERCES AUTOMOBILES DE DÉTAIL : Liste des dimanches dérogatoires pour 2023
CHEQUES ASSOCIATIONS : 3eme versement pour l’année scolaire 2021/2022
DEMANDE DE SUBVENTION : Achat d’un tracteur
MARCHÉ PUBLIC : Attribution pour l’achat d’un tracteur

Conseil municipal du 26/08/2022 : Télécharger la Liste des délibérations

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 26 août 2022, mises en ligne le 31 août 2022.

URBANISME_PLU MS1_RETRAIT ET APPROBATION
URBANISME_MISE A DISPO SCE URBANISME ARLYSERE
FONCIER_SERVITUDE ENEDIS parcelle A327
TOURISME_RÉGULARISATION COMPÉTENCE PROMOTION TOURISME VILLARD SUR DORON
RESSOURCES HUMAINES_CDG73 RISQUES PROFESSIONNELS
FINANCES_AVENANT N° 2_MARCHÉ URBANISTE
FINANCES_BUDGET_DÉCISION MODIFICATIVE
FINANCES_VALIDATION CHQ ASSOS _2eme VERSEMENT 2021_2022
POLICE_CRÉATION SIVU POLICE PLURICOMMUNALE

Retrouvez les compte-rendus du conseil municipal en cliquant sur le lien ci-dessous

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